Propriété intellectuelle

Créations du projet

La Souveraineté Vivante est un projet imaginé, initié et créé par Charles Hidier. Ses textes et autres expressions originales sont susceptibles de protection au titre du droit d’auteur lorsqu’ils répondent aux conditions légales. © 2026 Charles Hidier - Tous droits réservés sur ses créations originales, sous réserve des droits de tiers.

Cette mention ne revendique aucun droit exclusif sur les idées abstraites, concepts, méthodes, principes ou mécanismes démocratiques en tant que tels. La protection éventuelle d’un nom ou d’un titre dépend des conditions légales ; aucun dépôt de marque ni titre privatif n’est affirmé ici.

Citations, illustrations et tiers

Les contenus de tiers demeurent soumis à leurs droits respectifs. L’indication d’une source ne suffit pas, à elle seule, à autoriser une reproduction. Les usages relevant d’une exception légale doivent en respecter les conditions.

Contributeurs

Les contributeurs conservent leurs droits sur leurs expressions originales. L’autorisation nécessaire à l’examen et à la publication sur la plateforme est définie dans les CGU. Elle n’emporte pas transfert de propriété ni autorisation générale de réutilisation commerciale. La fermeture d’un compte est traitée avec la demande relative aux contenus et données, selon les droits applicables.

Pour toute demande : charles.hidier@gmail.com. Précisez le contenu concerné, votre qualité et l’objet de la demande.