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La Souveraineté Vivante

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Cookies et stockage local

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Les données strictement nécessaires à un service expressément demandé peuvent bénéficier de l’exemption de consentement prévue pour les traceurs. Cette exemption doit être appréciée par finalité : le seul fait d’utiliser du stockage local ne dispense pas de toute règle.

Ressources et services tiers

Le site charge des polices Google Fonts, ce qui implique une communication d’informations techniques au service concerné. Les connexions externes et certains médias ou liens peuvent également faire intervenir un autre service. Une ressource tierce n’est pas automatiquement un traceur, mais sa présence interdit de confondre « pas de publicité » avec « aucun tiers ».

La carte interactive charge les fonds OpenStreetMap depuis tile.openstreetmap.org et transmet les recherches de commune à geo.api.gouv.fr. Le fournisseur de fonds reçoit les informations techniques nécessaires au chargement des tuiles de la zone affichée. La carte ne sollicite pas la géolocalisation de votre appareil. L'attribution aux contributeurs OpenStreetMap est affichée sur la carte.

Consentement et maîtrise du navigateur

L’activation de traceurs non exemptés nécessite un choix préalable valable, avec la possibilité de refuser et de retirer ce choix.

Vous pouvez vous déconnecter et gérer les cookies et données de site dans les paramètres du navigateur. Le blocage du stockage nécessaire à l’authentification peut empêcher certaines fonctions. La déconnexion met fin à la session selon le fonctionnement du service ; elle ne garantit pas la suppression de tous les journaux des prestataires ou de toutes les données présentes sur le terminal.

Information avant ouverture publique

Aucune garantie d'absence totale de traceurs ou de traitements tiers n'est donnée. L'inventaire des stockages, leurs durées et les éventuelles exigences de consentement doivent être confirmés pour la version destinée au public avant son ouverture. Aucun nouveau bandeau de consentement n'est annoncé comme actif.